Logotipo del Bar Gaucho, ir al inicio

Vous informer...

Information générale

  • Dénomination Sociale: Restauración CISAM SL
  • Siège: C/ Espoz y Mina, 7, 31002 Pamplona (Navarra)
  • E-mail: cafebargaucho@cafebargaucho.com
  • Teléphone:  948 22 50 73
  • N.I.F: B31678808
  • Données d’inscription à la Chambre de Commerce: 99258656
  • Domaine web: www.cafebargaucho.com

Propriété intélectuelle et utilisation des contenus

Les contenus du site web http://www.cafebargaucho.com , les textes, images, dessin graphique, logos, marques, animations, bases de données et autres éléments graphiques ou sonores, etc. appartiennent exclusivement à Café Bar Gaucho, sauf dans les cas où le contraire est spécifié, et sont protégés par la normative régulatrice de la Propriété Intellectuelle et Industrielle, étant de ce fait interdites la reproduction, modification, distribution ou manipulation des dits éléments.

Café Bar Gaucho, est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle, industrielle et analogues qui pourraient retomber sur ce Site Web. De la même manière, sont réservés en faveur de Café Bar Gaucho, tous les droits sur tous les Contenus, Services ou éléments de sa propriété qui sont incorporés au Site Web, en incluant, à titre énumératif et non limitatif:

Les éléments qui composent l’apparence visuelle, image graphique et autres stimuli sensoriels des pages web qui constituent le Site Web:

  • l’architecture de navigation
  • images
  • enregistrements
  • bases de données
  • logotypes
  • signes distinctifs

Café Bar Gauche se réserve le droit d’actualiser, modifier ou supprimer l’information contenue dans son site web, ainsi que la configuration, prestations ou conditions générales, à n’importe quel moment et sans besoin d’une information préalable. La compagnie ne garantie pas l’inexistence d’interruptions ou erreurs lors de l’accès au site web, et n’assumera aucune responsabilité des éventuels problèmes techniques ou défaillances qui puissent se produire pendant la connexion à Internet.

Elle ne garantie pas non plus l’absence de virus ou d’autres éléments qui pourraient produire des altérations dans son système informatique (software et hardware) ou dans les document électroniques et fichiers stockés dans son système informatique, et donc, ceci exclut toute responsabilité pour les dommages et préjudices qui pourraient se produire dans le système informatique, documents électroniques ou fichiers des usagers.

Droits Réservés

L’usager s’engage à ne pas retirer, supprimer, altérer, manipuler et modifier de d’aucune façon : les notes, légendes, indications ou symboles que Café Bar Gaucho ou les titulaires légitimes des droits additionnent à leurs propriétés en matière de propriété intellectuelle ou industrielle (comme par exemple, copyright, ©, ® et ™, etc.)

Les dispositifs techniques de protection ou identification qui peuvent contenir les Contenus (comme par exemple, marques d’eau, empreintes digitales, etc.).

Café Bar Gaucho autorise les usagers à accéder et naviguer dans le Site Web, en utilisant les Services et en visualisant les Contenus qui y seraient incorporés. L’accès, la visualisation et, le cas échéant, le téléchargement des Contenus et/ou Services sera fait, dans tous les cas, à des fins strictement personnelles et non commerciales. Café Bar Gaucho se réserve tous les droits de Propriété en incluant, à titre énumératif et non limitatif, tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle qui accompagnent les dits Contenus et Services. Café Bar Gaucho n’accorde aucune autre licence ou autorisation d’utilisation à l’usager sur sa propriété, autre que celle expressément détaillée dans la présente clause.

Licence de Liens

Les usagers et, de manière générale, toutes personnes qui essayent d’établir un lien entre leur page web et ce Site Web devront remplir les conditions qui sont détailles par la suite. Des tentatives de lien autres que celles énoncées dans la présente clause, nécessiteront l’acceptation préalable et écrite de la part de Café Bar Gaucho.

Ne seront pas effectuées de manifestations ou indications fausses, inexactes, incorrectes ou de dénigrement sur le Site Web, sur Café Bar Gaucho ou sur aucune des propriétés Café Bar Gaucho et, en particulier, ne sera pas déclaré ou donné à croire que Café Bar Gaucho collabore ou est associé collaborateur et/ou que de quelque façon il a supervisé ou assumé les contenus ou services offerts ou mis à disposition dans la page web dans laquelle a été établi le lien.

La page web dans laquelle a été établi le lien. ne contiendra pas d’informations ou contenus illicites, contraires à la morale, aux bonnes manières généralement acceptées et à l’ordre public. Café Bar Gaucho se réserve le droit d’entreprendre des actions légales qui correspondent contre quiconque enfreigne les interdictions suivantes:

Il est strictement interdit de:

  • Utiliser un quelconque contenu ou service à des fins ou effets illicites, interdits dans le présent Avis Légal, nuisibles aux des droits et intérêts de tiers, ou qui d’une quelconque façon puissent endommager, rendre inutilisable, surcharger, détériorer ou empêcher l’utilisation normale des services, équipements informatiques ou documents, fichiers et toute autre sorte de contenus stockés dans les équipements informatiques de Café Bar Gaucho.
  • Utiliser les contenus et services qui se trouvent sous la protection d’un quelconque droit de propriété intellectuelle ou industrielle appartenant à l’entité ou à des tiers, sans que l’Usager ait obtenu de la part des titulaires l’autorisation préalable nécessaire pour accomplir l’utilisation qu’il effectue ou prêtent effectuer.
  • Reproduire, copier, distribuer, communiquer, transformer ou modifier les contenus, à moins d’avoir obtenu l’autorisation du titulaire des dits droits ou que ceci soit légalement permis.
  • Introduire des virus ou d’autres éléments physiques ou électroniques susceptibles d’endommager ou empêcher le fonctionnement normal du réseau, du système ou des équipements informatiques (hardware et software) de Café Bar Gaucho ou de tiers ou qui puissent endommager les documents électroniques et fichiers stockés dans les dits équipements informatiques.
  • L’obtention et même la tentative d’obtention des contenus en utilisant à ce fin des moyens ou procédures différents de ceux que, selon les cas, aient été mis à disposition à cet effet en général, de ceux qui sont habituellement utilisés sur Internet à cet effet et dans tous les cas qui n’entraînent pas un risque de dommage ou mise hors service du Site Web, des Services et/ou des Contenus.

Café Bar Gaucho exclut, dans toute l’étendue permise par l’ordonnance juridique, une quelconque responsabilité pour les dommages et préjudices de toute nature qui pourraient être dus à la transmission, diffusion, stockage, mise à disposition, réception, obtention ou accès aux contenus, et en particulier, même si ce n’est pas de manière exclusive, pour les dommages ou préjudices qui pourraient se produire.

Utilisation des cookies

Café Bar Gaucho n’utilise pas de cookies ni aucun autre moyen semblable de stockage d’information qui permet d’identifier la personne physique utilisatrice de son Site Web.

Politique de confidentialité et protection des données (formulaire web)

En accord avec les dispositions de la Loi Organique 15/1999, du 13 Décembre sur la Protection de Données à Caractère Personnel (LOPD), Café Bar Gaucho informe l’usager que les données à caractère personnel qu’il nous apporte via le formulaire web sont introduites dans un fichier créé et maintenu sous la responsabilité de Café Bar Gaucho.

Les données à caractère personnel seront utilisées avec la seule finalité de donner une réponse par courrier électronique ou pour les demandes que l’usager adresse au Café Bar Gaucho via le formulaire web.

Café Bar Gaucho garantit la confidentialité et la sécurité des ses données à caractère personnel et garantit la non cession à des tiers des dites données sous aucune circonstance, en évitant ainsi la possibilité d’altération, perte, traitement ou utilisation non autorisée de ses données à caractère personnel.

La réponse de l’utilisateur aux formulaires web pour recevoir des informations du Café Bar Gaucho est totalement potestative. Mais, le refus de la part de l’usager de renseigner certaines données, pourrait supposer l’impossibilité d’accomplir le service de consultation offert par Café Bar Gaucho.

L’usager pourra exercer son droit d’accès, rectification, actualisation, suppression et opposition, au traitement de ses données à caractère personnel, dans les termes et conditions prévus par la LOPD.

Pour exercer de tels droits, et pour tout éclaircissement, il pourra nous contacter à travers des données d’Information Générale recueillis dans le présent Avis Légal.

Avis Légal | Conçu et développé par Klariona